Droit des sports de nature

Publié le : 20 janvier 20201 mins de lecture

Les sports de nature sont aujourd’hui une composante incontournable des pratiques sportives. Le législateur a d’ailleurs pris acte de cet enjeu en consacrant, dans la loi du 6 juillet 2000 sur le sport, un titre spécifique aux sports de nature. Cette loi est désormais codifiée (ordonnance du 23 mai 2006).
Le classeur Le droit des sports de nature se propose donc de mettre en évidence et de rassembler, afin d’en donner une vue d’ensemble, les questions juridiques liées au développement, à l’organisation et à la pratique de ces sports.

Il dresse un panorama des règles applicables et fournit des outils et des informations pratiques à destination de l’ensemble des acteurs de ces activités (collectivités territoriales, fédérations et associations sportives, professionnels de l’encadrement, universités, etc.). Afin de donner au lecteur un outil actuel, ce classeur fait l’objet de mises à jour annuelles. En outre, tout changement important du droit applicable aux sports de nature sera signalé dans le cadre d’une mise à jour exceptionnelle.

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